skip to Main Content

« Impact du numérique : entre tsunami et métamorphoses ? … », Ateliers de l’INTEFP le 7 décembre

Les ateliers sur « Impact du numérique : entre tsunami et métamorphoses ? Sens et controverses » organisés par l'Institut national du travail,…

En Savoir plus

Ouishare Fest, 5-7 juillet 2017

Le Ouishare Fest aura lieu du 5 au 7 juillet prochain, avec pour thème : "Villes de tous les pays, unissez-vous…

En Savoir plus

Le travail dans tous ses états, colloque FO, le 22 juin

Le 22 juin prochain, la Confédération Force Ouvrière organise un colloque sur le thème « Le travail dans tous ses…

En Savoir plus

Table ronde « Intelligence artificielle », CFE-CGC, 14 juin 2017 à 18h

La CFE-CGC organise une table ronde autour de l'"Intelligence artificielle : l'éthique, à la croisée des RH et du big…

En Savoir plus

Lancement du programme Matrice à l’Ecole 42 le 23 mai

Le programme Matrice sera lancé à l’Ecole 42, le 23 mai prochain à partir de 18h30. Ce programme de formation, d’innovation et de…

En Savoir plus

Séminaire DREES/DARES sur les Formes d’économie collaborative et la protection sociale, 4e séance le 20 mars 2018

La quatrième séance du séminaire « Formes d’économie collaborative et protection sociale » se tiendra le 20 mars à la…

En Savoir plus

Freelance Fair le jeudi 16 mars à la Bellevilloise, Paris

Organisée par Mutinerie, la Freelance Fair aura lieu le jeudi 16 mars prochain à la Bellevilloise à Paris ! Un…

En Savoir plus

Présentation du rapport « Les plateformes collaboratives, l’emploi et la protection sociale » le 7 mars à Paris

Une présentation du rapport "Les plateformes collaboratives, l'emploi et la protection sociale" par ses auteurs aura lieu le mardi 7…

En Savoir plus

Forum syndical du TUAC sur la numérisation et l’avenir du travail le 15-16 février à Paris

Le 15 et 16 février à Paris, le Comité consultatif des syndicats auprès de l'OCDE organise un forum syndical sur…

En Savoir plus

L’innovation au service du pouvoir d’agir – vidéo de l’événement du 26 novembre 2016

Mercredi 16 novembre 2016, le groupe Up et POUR LA SOLIDARITÉ ont organisé à Bruxelles une soirée d'échanges autour du thème « L'innovation au service…

En Savoir plus

Global Platforms and the Future of Work, Mark Graham and Karen Gregory le 20 février à l’EHESS

Intervention de Mark Graham et Karen Gregory sur les plateformes et l'avenir du travail, le lundi 20 février à l'EHESS,…

En Savoir plus

Atelier sur l’avenir du salariat à l’université Panthéon Assas – 27 janvier

Atelier sur l'avenir du salariat dans le cadre des Assises du droit et de la compétitivité, vendredi 27 janvier de…

En Savoir plus

Slack

Cet outil est de plus en plus employé dans le cadre de la gestion de projet en ligne

En Savoir plus

#CodeSocial

article de description de la démarche générale ...

En Savoir plus

Communecter

En s'appuyant sur un réseau sociétal (au service de la société) regroupant les acteurs d'un territoire, "Communecter" propose des outils…

En Savoir plus

Post-it

En Savoir plus

MindMap

En Savoir plus

Les projets de Sharers & Workers

  • sont ouverts aux membres du réseau suivant les conditions spécifiques à chaque projet.
  • sont outillés par les outils mis en place par le réseau (voir ETCC)
  • se développe dans le respect de l'état d'esprit du #CodeSocial de Sharers & Workers
  • se créent à l'initiative d'au moins trois membres du réseau
  • acceptent de suivre les bonnes pratiques concernant l'animation du projet (Processus ouvert et documentation)

Dialogue social et plateformes – 24 janvier 2019 – Entre l’amendement Taché et l’arrêt Take Eat Easy : de l’autorégulation à la requalification -événement Sharers & Workers

En partenariat avec  L’Association Française de Droit du Travail , l’ Association du Master Négociations Relations sociales de l’Université Paris Dauphine, et le soutien de Dauphine Alumni le réseau  Sharers & Workers
organise un séminaire autour des enjeux de régulation des plateformes de services et d’emploi.

Ce séminaire se tiendra  le 24 janvier 2019
de 08:30 à 13:00
Lieu : Université Paris Dauphine , 1 Place du Maréchal de Lattre de Tassigny, Paris 16e, Metro Porte Dauphine / Amphithéatre 5

Durant ce séminaire, une quarantaine d’acteurs de différents horizons – plateformes, juristes, avocats, acteurs des politiques publiques, syndicalistes, travailleurs de l’économie des plateformes, – se rencontreront pour discuter des pistes de régulation sociale proposées dans le contexte français, ainsi que des conséquences des récentes décisions judiciaires, en particulier l’arrêt de la Cour de cassation du 28 novembre 2018. Le séminaire sera introduit par Yves Struillou, Directeur général du travail.

Le séminaire est  sur invitation. Pour toute information  et vous inscrire, contactez : Odile.Chagny@ires.fr 

Déroulé

08 :30-09 :00      Accueil café

  • 09 :00- 09 :05  Présentation du séminaire par les organisateurs : Odile Chagny (Sharers & Workers, IRES), Françoise Champeaux (AFDT), Franck Bonot (Sharers & Workers, Association du Master Négociations et Relations Sociales de Paris Dauphine)

 

  • 09 :05 – 10 :00  Ouverture du séminaire par Yves Struillou, Directeur général du travail

De l’amendement Taché à l’arrêt de la Cour de cassation : de l’autorégulation à la requalification

Questions réponses

  • 10 :00-11 :15  Séquence 1 : le lien de subordination à l’aune des travailleurs des plateformes

Les plateformes vont-elle être rattrapées  par le droit du travail ?

Quelles conséquences de l’arrêt Take it easy ?

Quels éléments objectifs pour caractériser le lien de subordination à l’heure du numérique ?

Discussion en plénière.

Expert : Pascal Lokiec, professeur à l’Université Paris 1 ;  grands témoins :Jean-Paul  Teissonière (avocat au Barreau de Paris) ; Emmanuelle Barbara (avocate au Barreau de Paris) ;  Animation : Françoise Champeaux (AFDT)

11 :15-11 :30 : Pause

  • 11 :30-12 :50 : Séquence 2 : l’auto-réglementation dans l’économie de plateformes 

Quelle place pour l’auto-réglementation dans la détermination des protections des travailleurs ?

Quel rapport coût bénéfice ?

Autorégulation unilatérale ou collective ?

Dans quelle mesure et jusqu’où le législateur peut-il déléguer la réglementation des plateformes à des acteurs privés ?

Discussion en plénière.

Expert : Louis-Charles Viossat (IGAS); grands témoins : Ignacio Doreste (conseiller technique à la Confédération Européenne des Syndicats)  , Charles de Froment, (Pergamon); Animation : Christophe Teissier (Sharers & Workers, Astrees)

  • 12 :50- 13 :00 Conclusion : Dominique Meda (professeure à l’Université Paris Dauphine)

Back To Top